Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU L'EGLISE SAGET
M. Bouffard Eric

Numéro de dépôt :
1578015
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2030

Présentation de la marque CHATEAU L'EGLISE SAGET

Déposée le 26 février 1990 par monsieur Bouffard Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU L'EGLISE SAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bouffard Eric domicilié(e) 1 Saget - 33410 - Mourens - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bouffard Eric domicilié(e) 1 Saget - 33410 - Mourens - France.

La marque CHATEAU L'EGLISE SAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU L'EGLISE SAGET arrivera à expiration en date du 26 février 2030.


M. Bouffard Eric - 1 Saget - 33410 - Mourens - France


M. Bouffard Eric - 1 Saget - 33410 - Mourens - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2163309 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519255 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428548 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739453 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château L'Eglise Saget