Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA YOTTE
SCEA BOUFFARD-AUDIBERT

Numéro de dépôt :
3001199
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2010

Présentation de la marque CHATEAU LA YOTTE

Déposée le 10 janvier 2000 par BOUFFARD-AUDIBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA YOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est BOUFFARD-AUDIBERTTODO domicilié(e) 2 ROUTE DE LAMBROT, 33410 LOUPIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 760 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PH. BOUFFARD domicilié(e) (correction BOPI 2000-20) - France.

La marque CHATEAU LA YOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA YOTTE est expirée depuis le 10 janvier 2010.

BOUFFARD-AUDIBERT a également déposé les autres marques suivantes : DE FONTAINEMARIE


SCEA BOUFFARD-AUDIBERT - 2 ROUTE DE LAMBROT, 33410 LOUPIAC - France - SIREN 421760182


PH. BOUFFARD - (correction BOPI 2000-20) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Errata - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA YOTTE.