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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUEY ET FILS
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L'EPERON D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EPERON D'OR
BOUEY ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
93478776
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013

Présentation de la marque L'EPERON D'OR

Déposée le 28 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) BOUEY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EPERON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUEY ET FILS domicilié(e) 2, RUE DU CHENE VERT,33440 (dossier no 2252579) - 33440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUEY ET FILS domicilié(e) RUE DU CHENE VERT,33440 AMBARES (dossier no 2252579) - 33440 - France.

La marque L'EPERON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EPERON D'OR est expirée depuis le 28 juillet 2013.

BOUEY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE PLAISANCE , Les Portraits , MARQUIS DE PERISSAC , BARON DE DONZAC , COMTE DE MAUZAC


BOUEY ET FILS, SA - 2, RUE DU CHENE VERT,33440 (dossier no 2252579) - 33440 - France - SIREN 459201497


BOUEY ET FILS - RUE DU CHENE VERT,33440 AMBARES (dossier no 2252579) - 33440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2003 n°2252579 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 7 octobre 1996 - Renonciation partielle n°207232 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 1 décembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382544 - Publication au BOPI 2003-12-01

Inscription le 3 février 2004 - Demande de relevé de déchéance n°386010 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 4 février 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°386076 - Publication au BOPI 2004-02-04

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°533644 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

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