Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HIVA-OA
Numéro de dépôt :
1512995
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/1999
Présentation de la marque HIVA-OA
Déposée le 1 février 1989 par monsieur BOUETZ FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HIVA-OA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HIVA-OA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIVA-OA est expirée depuis le 1 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29