Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIAM -NET
bouette bruno

Numéro de dépôt :
1423498
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
30/07/2027
DIAM -NET de bouette bruno

Présentation de la marque DIAM -NET

Déposée le 30 juillet 1987 par bouette bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « DIAM -NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est bouette bruno domicilié(e) 17 RUE, zi la valliere - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. bouette bruno domicilié(e) 17 RUE, zi la valliere - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France.

La marque DIAM -NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIAM -NET arrivera à expiration en date du 30 juillet 2027.


bouette bruno - 17 RUE, zi la valliere - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France


M. bouette bruno - 17 RUE, zi la valliere - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337432 - Publication au BOPI 2007-03-23

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486735 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation n°2092300 - Publication au BOPI 1997-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639214 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01

Produits d'entretien et de nettoyage