Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le BOSSEUR
BOUEKRE BOLLY Bernard

Numéro de dépôt :
3274296
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
Le BOSSEUR de BOUEKRE BOLLY Bernard

Présentation de la marque Le BOSSEUR

Déposée le 17 février 2004 par BOUEKRE BOLLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le BOSSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est BOUEKRE BOLLY Bernard domicilié(e) 36, rue Dajot,77000 MELUN - 77000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUEKRE BOLLY Bernard domicilié(e) 36, rue Dajot,77000 MELUN - 77000 - France.

La marque Le BOSSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le BOSSEUR est expirée depuis le 17 février 2014.


BOUEKRE BOLLY Bernard - 36, rue Dajot,77000 MELUN - 77000 - France


BOUEKRE BOLLY Bernard - 36, rue Dajot,77000 MELUN - 77000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Produit d'imprimerie. Feuille de copie double destinée à l'éducation nationale.