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Marques déposées par BOUE Jean-Charles
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PATA de TORO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATA de TORO
BOUE Jean-Charles

Numéro de dépôt :
4003095
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/05/2023
PATA de TORO de BOUE Jean-Charles

Présentation de la marque PATA de TORO

Déposée le 6 mai 2013 par BOUE Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PATA de TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est BOUE Jean-Charles domicilié(e) Chemin de Mourau, “ La Finca ” - 64450 - VIVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUÉ Jean-Charles domicilié(e) Chemin de Mourau, “ La Finca ” - 64450 - VIVEN - France.

La marque PATA de TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA de TORO est expirée depuis le 6 mai 2023.

BOUE Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : Terres de Vénus


BOUE Jean-Charles - Chemin de Mourau, “ La Finca ” - 64450 - VIVEN - France


BOUÉ Jean-Charles - Chemin de Mourau, “ La Finca ” - 64450 - VIVEN - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Salaisons de viande et de gibier, charcuterie et/ou conserves de viande. Salaisons de viandes de porcs, gibiers et bovins. Salaisons de viande de vaches et taureaux de combat (camarguais, espagnols et français).