Déposée le 29 janvier 1993 par BOUDOUL Alain et CHAPEL Noël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « DECO BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Les déposants sont BOUDOUL Alain, domicilié(e) 17, rue Belliard, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et CHAPEL Noël, domicilié(e) 40, rue de la Croix-de-Fer, 63200 RIOM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUDOUL Alain - France.
La marque DECO BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453937.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUDOUL Alain - 17, rue Belliard, 63000 CLERMONT-FERRAND - France
CHAPEL Noël - 40, rue de la Croix-de-Fer, 63200 RIOM - France
Monsieur BOUDOUL Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
- Matériaux de construction non métalliques - Constructions et réparations: . Services d'installation - Métaux communs et leurs alliages - Cordes, ficelles, bâches
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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