Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GABIRA
Monsieur BOUDOU Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1574614
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE GABIRA

Déposée le 5 février 1990 par monsieur BOUDOU Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE GABIRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUDOU Jean-Paul domicilié(e) 47120 Villeneuve de Duras - France.

La marque DOMAINE DE GABIRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GABIRA est expirée depuis le 5 février 2000.

BOUDOU Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : MÉTAL LACTUS


Monsieur BOUDOU Jean-Paul - 47120 Villeneuve de Duras - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

VINS d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE GABIRA