Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIENNOISE
Mademoiselle BOUDOT Sylvie

Numéro de dépôt :
1703955
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
06/03/1999

Présentation de la marque VIENNOISE

Déposée le 6 mars 1989 par mademoiselle BOUDOT Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « VIENNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle BOUDOT Sylvie domicilié(e) 24 Chaussée du Vouldy, BP 23, 10001 TROYES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FLEURICHAMP Jean-Louis - France.

La marque VIENNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIENNOISE est expirée depuis le 6 mars 1999.

BOUDOT Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : CHAMP CREME , PAS à PAS Communication , AGRUME D'OR , AntiMaman


Mademoiselle BOUDOT Sylvie - 24 Chaussée du Vouldy, BP 23, 10001 TROYES Cedex - France


Monsieur FLEURICHAMP Jean-Louis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Farine et préparations faites de céréales