Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRUME D'OR
Boudot Sylvie, Lucienne, Madeleine

Numéro de dépôt :
4254621
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2026
AGRUME D\'OR de Boudot Sylvie

Présentation de la marque AGRUME D'OR

Déposée le 7 mars 2016 par Boudot Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGRUME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est Boudot Sylvie, Lucienne, Madeleine domicilié(e) 163 Chemin de la Pinède - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDOT Sylvie domicilié(e) 163 Chemin de la Pinède - 83350 - RAMATUELLE - France.

La marque AGRUME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRUME D'OR arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.


Boudot Sylvie, Lucienne, Madeleine - 163 Chemin de la Pinède - 83350 - RAMATUELLE - France


BOUDOT Sylvie - 163 Chemin de la Pinède - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Pain, pâtisserie, confiserie, glace alimentaire, miel, sirop de mélasse, moutarde, vinaigre ; sauces, épices, sandwich, crepes, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat.

Agrumes frais, arbustes, plants, plantes, plantes naturelles.

Boissons à base de fruits, jus de fruits, préparation pour faire des boissons, nectar de fruits, apéritifs sans alcools, limonade, sodas.