Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BUGATTI DU BASSIN D'ARCACHON
Numéro de dépôt :
1656071
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2001
Présentation de la marque LA BUGATTI DU BASSIN D'ARCACHON
Déposée le 11 avril 1991 par BOUDON Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BUGATTI DU BASSIN D'ARCACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BUGATTI DU BASSIN D'ARCACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BUGATTI DU BASSIN D'ARCACHON est expirée depuis le 11 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38