Déposée le 26 février 2003 par Boudjellal Mourad et Delcourt Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Les déposants sont Boudjellal Mourad, domicilié(e) 241 chemin de la Batterie Basse, , né le 05.06.1960 à Ollioules (83) , de nationalité française,83000 Toulon - 83000 - France et Delcourt Guy, domicilié(e) 3 rue de l'Estrapade, , né le 27.03.1958 à Versailles (78) , de nationalité française,75005 Paris - 75005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sophie Mandel Avocat à la Cour domicilié(e) 9, rue Boissy d'Anglas,75008 Paris - 75008 - France.
La marque DELSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSOL est expirée depuis le 26 février 2013.
Boudjellal Mourad - 241 chemin de la Batterie Basse, , né le 05.06.1960 à Ollioules (83) , de nationalité française,83000 Toulon - 83000 - France
Delcourt Guy - 3 rue de l'Estrapade, , né le 27.03.1958 à Versailles (78) , de nationalité française,75005 Paris - 75005 - France
Madame Sophie Mandel Avocat à la Cour - 9, rue Boissy d'Anglas,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°561800 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures et prospectus, revues [périodiques]. Livres ; produits de l'imprimerie. Jeux, jouets. Edition de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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