Déposée le 3 juillet 2014 par monsieur boudjada said
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « damas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est monsieur boudjada said domicilié(e) pavillion, 3 robespierre - 94500 - CHAMPIGNY/MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. boudjada said domicilié(e) pavillion, 3 robespierre - 94500 - CHAMPIGNY/MARNE - France.
La marque damas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque damas est expirée depuis le 3 juillet 2024.
boudjada said a également déposé les autres marques suivantes : SUN7
M. boudjada said - pavillion, 3 robespierre - 94500 - CHAMPIGNY/MARNE - France
M. boudjada said - pavillion, 3 robespierre - 94500 - CHAMPIGNY/MARNE - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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