Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIEUX FAYOL
Numéro de dépôt :
1591678
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/03/2000
Présentation de la marque CHATEAU VIEUX FAYOL
Déposée le 6 mars 1990 par madame BOUDIN Pierrette née MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX FAYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIEUX FAYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX FAYOL est expirée depuis le 6 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43