Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES MOINES MARTIN
Numéro de dépôt :
1039403
Date de dépôt :
03/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LES MOINES MARTIN
Déposée le 3 janvier 1978 par monsieur BOUDIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU LES MOINES MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES MOINES MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LES MOINES MARTIN est expirée depuis le 3 janvier 1988.
BOUDIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035