Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDE DE PROVINS PT'IT BOUDI CONCEPT
BOUDIGNAT Patrice

Numéro de dépôt :
95571789
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque MOUTARDE DE PROVINS PT'IT BOUDI CONCEPT

Déposée le 16 mai 1995 par BOUDIGNAT Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUTARDE DE PROVINS PT'IT BOUDI CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est BOUDIGNAT Patrice, domicilié(e) 2 grande rue de Beunay , 77171 SOURDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDIGNAT Patrice - France.

La marque MOUTARDE DE PROVINS PT'IT BOUDI CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE DE PROVINS PT'IT BOUDI CONCEPT est expirée depuis le 16 mai 2005.


BOUDIGNAT Patrice - 2 grande rue de Beunay , 77171 SOURDUN - France


BOUDIGNAT Patrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Gelées, confitures, huiles Préparations faites de céréales Pain, Moutarde Bières, Boissons de fruits Sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.