Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO-COPY
BOUDIER Lambert / Roland

Numéro de dépôt :
99793848
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque NO-COPY

Déposée le 26 mai 1999 par BOUDIER Lambert / Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NO-COPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est BOUDIER Lambert / Roland, domicilié(e) 138, grande Rue, 95550 BESSANCOURT, Né le : 2 février 1957 à Paris 10 / nationalité : française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lambert BOUDIER - France.

La marque NO-COPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO-COPY est expirée depuis le 26 mai 2009.


BOUDIER Lambert / Roland - 138, grande Rue, 95550 BESSANCOURT, Né le : 2 février 1957 à Paris 10 / nationalité : française - France


Monsieur Lambert BOUDIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétique et disques acoustiques Supports pour le traitements de l'information et des ordinateurs Télécommunications. Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs Diffusion de programmes de télévision et de radio Emission radiophoniques et télévisées Transmission de messages Education ; Divertissement ; activités Culturelles. Editions de livres / Productions de spectacles, de films, agence pour l'artiste, location de films, d'enregistrements phonographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.