Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMIVISION
BOUDIER Jean-Marie
BRUNEL Frédéric

Numéro de dépôt :
94526353
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque DOMIVISION

Déposée le 27 juin 1994 par BOUDIER Jean-Marie et BRUNEL Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMIVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Les déposants sont BOUDIER Jean-Marie, domicilié(e) 10, Allée des Boutons d'Or F - 94000 CRETEIL - France et BRUNEL Frédéric, domicilié(e) 14, Allée du Bois Heude F - 91800 BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS - France.

La marque DOMIVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIVISION est expirée depuis le 27 juin 2004.

BOUDIER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : C1 C3


BOUDIER Jean-Marie - 10, Allée des Boutons d'Or F - 94000 CRETEIL - France

BRUNEL Frédéric - 14, Allée du Bois Heude F - 91800 BRUNOY - France


Cabinet LORDONNOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, enregistreurs à bande magnétique, unités à bandes magnétiques (informatique), bandes vidéo, machines de bureau à cartes perforées, disques à calcul, machines à calculer, caméras (appareils cinématographiques), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, lecteurs de codes à barres, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compactes, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un moniteur, supports de données magnétiques, supports de données optiques, écouteurs téléphoniques, émetteurs (télécommunication) émetteurs de signaux éléctroniques, encodeurs magnétiques, décodeurs, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux),imprimantes d'ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unité centrale de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), récepteurs (audio, vidéo), rubans magnétiques, scanneurs (explorateurs) informatique, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de télévision, appareils pour le traitement de texte, bandes vidéo.Atlas, carnets, catalogues, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, clichés d'imprimerie, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manifolds, manuels, bandes de papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, papier pour appareils enregistreurs, périodiques, photographies, cartes postales, prospectus, publications, répertoires, revues.Informations d'affaires, renseignements d'affaires, agences d'informations commerciales, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques,location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, location de matériel publicitaire, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, services de réponse téléphonique, traitement de texte.Agences d'information (nouvelles), services d'appel radioélectrique, communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, location d'appareils pour la transmission de messages, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur.Edition de livres, de revues, académies (éducation), locations de bandes vidéo, enseignement par correspondance, cours par correspondance, informations en matière de divertissement, location d'enregistrements sonores, enseignement, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), instruction, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, publication de livres, publication de textes (autres que des textes publicitaires). Location de temps d'accès à un serveur de bases de données, consultation en matière d'ordinateur, services d'échange de correspondance, location de distributeurs automatiques, élaboration (conception) de logiciels, gestions de lieux d'expositions, location d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, informations sur la mode, programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.