CARTEL
Présentation de la marque CARTEL
Déposée le 29 février 1996 par BOUDEY Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTEL est expirée depuis le 1 mars 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14