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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUDET
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Design by C.CREATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

Design by C.CREATION
BOUDET SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3653066
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
Design by C.CREATION de BOUDET

Présentation de la marque Design by C.CREATION

Déposée le 26 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Design by C.CREATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUDET domicilié(e) 0 ROUTE DE GUENROC - 22350 - CAULNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 128 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDET, SAS domicilié(e) 0 ROUTE DE GUENROC - 22350 - CAULNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Design by C.CREATION est expirée depuis le 26 mai 2019.


BOUDET SAS, SAS - 0 ROUTE DE GUENROC - 22350 - CAULNES - France - SIREN 379128143


BOUDET, SAS - 0 ROUTE DE GUENROC - 22350 - CAULNES - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).