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Marques déposées par la société BOUDET DOMINIQUE
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LE DOMAINE DU MASBAREAU SELECTION BOUCHERE BIOLOGIQUE EN LIMOUSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DU MASBAREAU SELECTION BOUCHERE BIOLOGIQUE EN LIMOUSIN
BOUDET DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3195705
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2012
LE DOMAINE DU MASBAREAU SELECTION BOUCHERE BIOLOGIQUE EN LIMOUSIN de BOUDET DOMINIQUE

Présentation de la marque LE DOMAINE DU MASBAREAU SELECTION BOUCHERE BIOLOGIQUE EN LIMOUSIN

Déposée le 20 novembre 2002 par la société BOUDET DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DOMAINE DU MASBAREAU SELECTION BOUCHERE BIOLOGIQUE EN LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société BOUDET DOMINIQUE domicilié(e) DOMAINE DU MASBAREAU, ROYERES,87400 St LEONARD DE NOBLAT - 87400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 435 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Boudet domicilié(e) Domaine du Masbareau, Royères,87400 St Léonard de Noblat - 87400 - France.

La marque LE DOMAINE DU MASBAREAU SELECTION BOUCHERE BIOLOGIQUE EN LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DU MASBAREAU SELECTION BOUCHERE BIOLOGIQUE EN LIMOUSIN est expirée depuis le 20 novembre 2012.


BOUDET DOMINIQUE - DOMAINE DU MASBAREAU, ROYERES,87400 St LEONARD DE NOBLAT - 87400 - France - SIREN 438435737


Monsieur Dominique Boudet - Domaine du Masbareau, Royères,87400 St Léonard de Noblat - 87400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Toutes viandes de boucherie et de charcuterie issues d'animaux produits selon le mode de l'agriculture biologique (à l'exception de la viande de porc, de la viande d'agneaux et de la viande de veau) , viande de porc beneficiant de l'indication geographique protégée "porc du limousin" et issue d'animaux produits selon le mode de l'agriculture biologique ; viande d'agneaux bénéficiant de l'indication geographique protégée "agneaux du limousin" et issu d'animaux produits selon le mode de l'agriculture biologique ; viande de veau beneficiant de l'indication geographique protégée "veau du limousin" et issues d'animaux produits selon le mode de l'agriculture biologique, ainsi que des produits transformés frais ou en conserves et salaison (jambon crus ; poitrine de porc salée ; noix de jambon ; salé cru c'est à dire jamboneau, andouille, plat de côte ; chorizo ; saucisse sèche ; saucisson) issus de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus.