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Marques déposées par BOUDET Claude et Anne
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CAP 3M
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAP 3M
BOUDET Claude et Anne

Numéro de dépôt :
97692286
Date de dépôt :
20/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CAP 3M

Déposée le 20 août 1997 par BOUDET Claude et Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP 3M »

Le déposant est BOUDET Claude et Anne, domicilié(e) Domaine du Lampy-Neuf, 11310 SAISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOUDET Claude et Anne - Domaine du Lampy-Neuf, 11310 SAISSAC - France


BOUDET - France


Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355942 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 10 septembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°261781 - Publication au BOPI 1998-09-10

Inscription le 14 décembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°291918 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 6 décembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°291433 - Publication au BOPI 1999-12-06

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Organisation de stages et séminaires: - réflexion et tourisme, - philosophie et modernité, - enracinement et partance - à partir du terroir ouvert que constitue la Montagne Noire

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.