Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON ROBERT OF SANTA BARBABRA
BOUDESSEUL Robert

Numéro de dépôt :
94550639
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2004

Présentation de la marque MAISON ROBERT OF SANTA BARBABRA

Déposée le 21 décembre 1994 par BOUDESSEUL Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ROBERT OF SANTA BARBABRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est BOUDESSEUL Robert, domicilié(e) P.O. Box 31197 Santa Barbara, CA 93130-1197 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique DI GIOVANNI - France.

La marque MAISON ROBERT OF SANTA BARBABRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ROBERT OF SANTA BARBABRA est expirée depuis le 21 décembre 2004.

BOUDESSEUL Robert a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIAN DRESSING


BOUDESSEUL Robert - P.O. Box 31197 Santa Barbara, CA 93130-1197 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Frédérique DI GIOVANNI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

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