Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BOUDER Sylvain

Numéro de dépôt :
3085508
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2011
Marque figurative de BOUDER Sylvain

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 2001 par BOUDER Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est BOUDER Sylvain, domicilié(e) 50, Rue du Royau, 22660 TREVOU-TREGUIGNEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDER Sylvain - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085508.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2011.

BOUDER Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : Peintres Officiels de Troquets


BOUDER Sylvain - 50, Rue du Royau, 22660 TREVOU-TREGUIGNEC - France


BOUDER Sylvain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, de toutes ces matières ou en matières plastiques Papier, produit de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.