Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BOUDAUD Jean-Martial
/
LOIS-17
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOIS-17
Mr BOUDAUD Jean-Martial

Numéro de dépôt :
3481783
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
LOIS-17 de BOUDAUD Jean-Martial

Présentation de la marque LOIS-17

Déposée le 15 février 2007 par monsieur BOUDAUD Jean-Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOIS-17 »

Le déposant est monsieur BOUDAUD Jean-Martial domicilié(e) No 8 rue Helene-Boucher,76320 ST PIERRE LES ELBEUF - 76320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDAUD Jean-Martial domicilié(e) No 8 rue Helene-Boucher,76320 ST PIERRE LES ELBEUF - 76320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIS-17 est expirée depuis le 15 février 2017.


Mr BOUDAUD Jean-Martial - No 8 rue Helene-Boucher,76320 ST PIERRE LES ELBEUF - 76320 - France


BOUDAUD Jean-Martial - No 8 rue Helene-Boucher,76320 ST PIERRE LES ELBEUF - 76320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

– cederoms et logiciels sur les lois du football.

– jeu de société éducatif et pédagogique sur les lois du football.

– jeu télévisuel avec formation, enseignement et animation sur les lois du football.