BOUDARD Pascal agissant en qualité de Gérant pour le compte de la société ACCES CIBLE en cours de formation
Numéro de dépôt :
3312391
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2014
Présentation de la marque ACCES CIBLE
Déposée le 13 septembre 2004 par BOUDARD Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCES CIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est BOUDARD Pascal agissant en qualité de Gérant pour le compte de la société ACCES CIBLE en cours de formation domicilié(e) 8, la Commanderie,28250 LA SAUCELLE - 28250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ACCES CIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES CIBLE est expirée depuis le 13 septembre 2014.
BOUDARD Pascal agissant en qualité de Gérant pour le compte de la société ACCES CIBLE en cours de formation - 8, la Commanderie,28250 LA SAUCELLE - 28250 - France
Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 8 août 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°416419 - Publication au BOPI 2005-08-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial. Divertissement pour télévision ou radiophonique ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes (autres que de textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms et de dévédéroms.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACCES CIBLE"
