JOY
Présentation de la marque JOY
Déposée le 25 septembre 2012 par monsieur BOUDALIA JAMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOY est expirée depuis le 25 septembre 2022.
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 16 janvier 2013 - Retrait partiel n°592674 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Inscription le 26 juin 2013 - Rejet partiel n°603844 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26
Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617020 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13