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Marques déposées par monsieur Bouctot (Albert
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REPUBLIQUE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPUBLIQUE FRANCAISE
M. Bouctot (Albert, Jean)

Numéro de dépôt :
933085
Date de dépôt :
18/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REPUBLIQUE FRANCAISE

Déposée le 18 septembre 1975 par monsieur Bouctot (Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REPUBLIQUE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bouctot (Albert domicilié(e) 9, rue Léon-Cogniet, Paris. - France.

La marque REPUBLIQUE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque REPUBLIQUE FRANCAISE est expirée depuis le 18 septembre 1985.

Bouctot (Albert a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT NUMISMATE


M. Bouctot (Albert, Jean) - 9, rue Léon-Cogniet, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Conditionnement, notamment présentoir pour médailles et pièces de monnaie.