Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAO
Monsieur BOUCOURT Gérard Louis Maurice

Numéro de dépôt :
94508966
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque ADAO

Déposée le 28 février 1994 par monsieur BOUCOURT Gérard Louis Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est monsieur BOUCOURT Gérard Louis Maurice domicilié(e) 41 AVE DES TULIPES, 78990 ELANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUCOURT Gérard - France.

La marque ADAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAO est expirée depuis le 28 février 2004.


Monsieur BOUCOURT Gérard Louis Maurice - 41 AVE DES TULIPES, 78990 ELANCOURT - France


Monsieur BOUCOURT Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Dessin assisté par ordinateur (DAO) à savoir: Service de sous-traitance de schémas industriels sur ordinateur