Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBUTHERM
BOUCLY FREDERIC Agissant au nom et pour le compte de la societe COMBUTHERM ENGINEERING EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3279233
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
COMBUTHERM de BOUCLY FREDERIC

Présentation de la marque COMBUTHERM

Déposée le 11 mars 2004 par BOUCLY FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBUTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est BOUCLY FREDERIC Agissant au nom et pour le compte de la societe COMBUTHERM ENGINEERING EN COURS DE FORMATION domicilié(e) 17 Bld de MONTMORENCY,75016 - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCLY FREDERIC domicilié(e) 17 Bld de Montmorency,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque COMBUTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUTHERM est expirée depuis le 11 mars 2014.

BOUCLY FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : TOLOMEI INDUSTRIES ET FINANCE , COMBUTHERM ENGINEERING


BOUCLY FREDERIC Agissant au nom et pour le compte de la societe COMBUTHERM ENGINEERING EN COURS DE FORMATION - 17 Bld de MONTMORENCY,75016 - 75016 - France


BOUCLY FREDERIC - 17 Bld de Montmorency,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408468 - Publication au BOPI 2005-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Systèmes et matériels de combustion, chaudières et fours industriels, équipements thermiques, de traitements de déchets solides, liquides ou gazeux chambres de combustion ou de post-combustion. Conception, développement et installation des produits citées ci-dessus.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.