Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'huître chapon
BOUCKET Patrick

Numéro de dépôt :
3203048
Date de dépôt :
03/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2013
L\'huître chapon de BOUCKET Patrick

Présentation de la marque L'huître chapon

Déposée le 3 janvier 2003 par BOUCKET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'huître chapon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est BOUCKET Patrick domicilié(e) 19 rue La Palombière,34140 Mèze - 34140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCKET Patrick domicilié(e) 19 rue la Palombière,34140 MÈZE - 34140 - France.

La marque L'huître chapon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'huître chapon est expirée depuis le 3 janvier 2013.


BOUCKET Patrick - 19 rue La Palombière,34140 Mèze - 34140 - France


BOUCKET Patrick - 19 rue la Palombière,34140 MÈZE - 34140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

- Coquillages (vivants) - Coquillages (non vivants) - Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.