Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA SOLE www.aquasole.fr solaris sentinam
M. Bouchyoua Rochdi

Numéro de dépôt :
4047839
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2023
AQUA SOLE www.aquasole.fr solaris sentinam de Bouchyoua Rochdi

Présentation de la marque AQUA SOLE www.aquasole.fr solaris sentinam

Déposée le 12 novembre 2013 par monsieur Bouchyoua Rochdi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUA SOLE www.aquasole.fr solaris sentinam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Bouchyoua Rochdi domicilié(e) 1 RUE DE LA CALADE - 30130 - PONT ST ESPRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bouchyoua Rochdi domicilié(e) 1 RUE DE LA CALADE - 30130 - PONT ST ESPRIT - France.

La marque AQUA SOLE www.aquasole.fr solaris sentinam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA SOLE www.aquasole.fr solaris sentinam est expirée depuis le 12 novembre 2023.


M. Bouchyoua Rochdi - 1 RUE DE LA CALADE - 30130 - PONT ST ESPRIT - France


M. Bouchyoua Rochdi - 1 RUE DE LA CALADE - 30130 - PONT ST ESPRIT - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Systèmes de pompage à courant alternatif et continu pour le pompage d'eau, se composant principalement de pompes actionnées par un moteur électrique, ainsi que de régulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité et systèmes de poursuite solaire se composant de mécanismes d'actionnement des panneaux solaires pour les orienter vers le soleil.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.