MODE GRATISS
Présentation de la marque MODE GRATISS
Déposée le 31 octobre 1989 par BOUCHOUCHA PHILIPPE BENJAMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE GRATISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MODE GRATISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE GRATISS est expirée depuis le 31 octobre 1999.
BOUCHOUCHA PHILIPPE BENJAMIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15