Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE GRATISS
BOUCHOUCHA PHILIPPE BENJAMIN

Numéro de dépôt :
1557904
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1999
MODE GRATISS de BOUCHOUCHA PHILIPPE BENJAMIN

Présentation de la marque MODE GRATISS

Déposée le 31 octobre 1989 par BOUCHOUCHA PHILIPPE BENJAMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE GRATISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUCHOUCHA PHILIPPE BENJAMIN, domicilié(e) 7, RUE LECOMTE , 75017 PARIS - France.

La marque MODE GRATISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE GRATISS est expirée depuis le 31 octobre 1999.

BOUCHOUCHA PHILIPPE BENJAMIN a également déposé les autres marques suivantes : CINE GRATISS , IMMO GRATISS , LES PAGES BLANCHES DE L'ANNUAIRE DU COMMERCE EXTERIEUR AVEC L'EST , JEUX GRATISS , TELE GRATISS , IMPOTS SYMPA LE MAGAZINE DU CONTRIBUABLE , EUROPEAN JOINT-VENTURES , CLASSE: PRESTIGE.


BOUCHOUCHA PHILIPPE BENJAMIN - 7, RUE LECOMTE , 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Education et divertissements: édition de livres et de revues.Abonnements de journaux.Distribution de journaux. Journaux, papiers, produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.