Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUCHONS TRESCASES
Numéro de dépôt :
946555
Date de dépôt :
29/01/1976
Lieu de dépôt :
Perpignan
Présentation de la marque BOUCHONS TRESCASES
Déposée le 29 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) Bouchons Trescases auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Perpignan), la marque française « BOUCHONS TRESCASES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOUCHONS TRESCASES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BOUCHONS TRESCASES est expirée depuis le 29 janvier 1986.
Bouchons Trescases a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501