Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHONS SINETAN
Bouchons Trescases S.A.

Numéro de dépôt :
946556
Date de dépôt :
29/01/1976
Lieu de dépôt :
Perpignan

Présentation de la marque BOUCHONS SINETAN

Déposée le 29 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) Bouchons Trescases auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Perpignan), la marque française « BOUCHONS SINETAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bouchons Trescases domicilié(e) (soc. an.), Le Boulou (Pyrénées-Orientales). - France.

La marque BOUCHONS SINETAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BOUCHONS SINETAN est expirée depuis le 29 janvier 1986.

Bouchons Trescases a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHONS TRESCASES


Bouchons Trescases S.A. - (soc. an.), Le Boulou (Pyrénées-Orientales). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Bouchons en liège naturel.