Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUCHIÉ CHATELLIER Argiles
BOUCHIE CHATELLIER, SCEA

Numéro de dépôt :
4331604
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2027
BOUCHIÉ CHATELLIER Argiles de BOUCHIE CHATELLIER

Présentation de la marque BOUCHIÉ CHATELLIER Argiles

Déposée le 23 janvier 2017 par BOUCHIE CHATELLIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOUCHIÉ CHATELLIER Argiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est BOUCHIE CHATELLIERTODO domicilié(e) 10 Rue de Loire, La Renardière - 58150 - SAINT ANDELAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 182 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHIE CHATELLIER, M. BOUCHIE ARNAUD domicilié(e) LA RENARDIERE, 10 RUE DE LOIRE - 58150 - SIANT ANDELAIN - France.

La marque BOUCHIÉ CHATELLIER Argiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHIÉ CHATELLIER Argiles arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

BOUCHIE CHATELLIER a également déposé les autres marques suivantes : Les Rochailles SILEX , Mt-Beauvais , Réjouissance DOMAINE BOUCHIÉ-CHATELLIER R , Les Chapelaines , esprit de clocher BOUCHIÉ-CHATELLIER , BOUCHIÉ-CHATELLIER Pierre à fusil , Les Riches Caillottes , BOUCHIÉ-CHATELLIER LA CHATELLIÈRE , Les Rochailles POUILLY-FUMÉ


BOUCHIE CHATELLIER, SCEA - 10 Rue de Loire, La Renardière - 58150 - SAINT ANDELAIN - France - SIREN 412182925


BOUCHIE CHATELLIER, M. BOUCHIE ARNAUD - LA RENARDIERE, 10 RUE DE LOIRE - 58150 - SIANT ANDELAIN - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Vins d'appellation contrôlée Pouilly fumé.