Déposée le 26 avril 1996 par monsieur BOUCHEZ Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SABLES DE SOLOGNE »
Le déposant est monsieur BOUCHEZ Francis domicilié(e) ZA LE DANJON,18110 SAINT ELOY DE GY (dossier no 2311569) - 18110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUCHEZ FRANCIS domicilié(e) 14 route de ST MARTIN BOURGNEUF (dossier no 2311569) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SABLES DE SOLOGNE est expirée depuis le 26 avril 2016.
M. BOUCHEZ Francis - ZA LE DANJON,18110 SAINT ELOY DE GY (dossier no 2311569) - 18110 - France
M. BOUCHEZ FRANCIS - 14 route de ST MARTIN BOURGNEUF (dossier no 2311569) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 31 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°440568 - Publication au BOPI 2006-03-31
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440569 - Publication au BOPI 2006-09-19
Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442873 - Publication au BOPI 2006-10-27
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311569 - Publication au BOPI 2006-03-31
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Pain, confiserie, fruits conservés séchés cuits Emballage et entreposage de marchandises
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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