Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVIANDE
Monsieur BOUCHET Michel, Georges, 8, rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND.

Numéro de dépôt :
1316453
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1994

Présentation de la marque PROVIANDE

Déposée le 29 novembre 1984 par monsieur BOUCHET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUCHET Michel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque PROVIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVIANDE est expirée depuis le 29 novembre 1994.

BOUCHET Michel a également déposé les autres marques suivantes : ECO-INDUSTRIE , CHATEAU FRANCOIS BRUGIER , Projet Humanum


Monsieur BOUCHET Michel, Georges, 8, rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Viande, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.