Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATELCOMBE
Numéro de dépôt :
1485016
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
03/08/1998
Présentation de la marque CHATELCOMBE
Déposée le 3 août 1988 par BOUCHET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CHATELCOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATELCOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELCOMBE est expirée depuis le 3 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06