Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITAIDE
BOUCHET GREGORY

Numéro de dépôt :
3901108
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
QUALITAIDE de BOUCHET GREGORY

Présentation de la marque QUALITAIDE

Déposée le 28 février 2012 par la société BOUCHET GREGORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITAIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société BOUCHET GREGORY domicilié(e) LE VILLAGE, PLACE DE LA MAIRIE - 26120 - OURCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 681 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHET GREGORY, M. BOUCHET GREGORY domicilié(e) LE VILLAGE, PLACE DE LA MAIRIE - 26120 - OURCHES - France.

La marque QUALITAIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITAIDE est expirée depuis le 28 février 2022.


BOUCHET GREGORY - LE VILLAGE, PLACE DE LA MAIRIE - 26120 - OURCHES - France - SIREN 477681241


BOUCHET GREGORY, M. BOUCHET GREGORY - LE VILLAGE, PLACE DE LA MAIRIE - 26120 - OURCHES - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

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