Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BC BG CREATION DIFFUSION
Monsieur BOUCHET Gérard

Numéro de dépôt :
1571229
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2000
BC BG CREATION DIFFUSION de BOUCHET Gérard

Présentation de la marque BC BG CREATION DIFFUSION

Déposée le 16 janvier 1990 par monsieur BOUCHET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BC BG CREATION DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUCHET Gérard domicilié(e) route du Suet "Les Fourches", 74350 CRUSEILLESMonsieur BOUCHET Christian,route du Suet "Les Fourches", 74350 CRUSEILLES - France.

La marque BC BG CREATION DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC BG CREATION DIFFUSION est expirée depuis le 16 janvier 2000.


Monsieur BOUCHET Gérard - route du Suet "Les Fourches", 74350 CRUSEILLESMonsieur BOUCHET Christian,route du Suet "Les Fourches", 74350 CRUSEILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Marchéage dit de télépromotion, avec offre de vente