Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art'S' de vivre en Provence
BOUCHES-DU-RHONE TOURISME, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4174148
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2025
Art\'S\' de vivre en Provence de BOUCHES-DU-RHONE TOURISME

Présentation de la marque Art'S' de vivre en Provence

Déposée le 16 avril 2015 par la société BOUCHES-DU-RHONE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Art'S' de vivre en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la société BOUCHES-DU-RHONE TOURISME domicilié(e) 13 Rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 815 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHES-DU-RHONE TOURISME, Mme BREMOND ISABELLE domicilié(e) 13 Rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Art'S' de vivre en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art'S' de vivre en Provence arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

BOUCHES-DU-RHONE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : resaprovence , visitmarseilleprovence , P PROVENCE ENJOY THE UNEXPECTED , Myprovence tourisme , Myprovence Festival , Ensemble Provence , My provence tourisme


BOUCHES-DU-RHONE TOURISME, ASSOCIATION - 13 Rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 782815666


BOUCHES-DU-RHONE TOURISME, Mme BREMOND ISABELLE - 13 Rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des Appellations d'Origines Protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et/ou « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence », gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée « Huile d'Olive de Provence » et/ou des Appellations d'Origines Protégées « Huile d'Olive de la Vallée des Baux de Provence » et/ou « Huile d'Olive d'Aix-en-Provence » et/ou « Huile d'Olive de Haute Provence » ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.