Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHERON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRANEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHERON domicilié(e) Route de Breil - 49490 - Noyant - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 705 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Julie LE MENNEC domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - Paris - France.
La marque GRANEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUCHERON, Société par actions simplifiée - Route de Breil - 49490 - Noyant - France - SIREN 323705871
Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Julie LE MENNEC - 14-16 rue Ballu - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 3 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°734711 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03
Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.
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