Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIS
BOUCHERON HOLDING, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99816191
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque SOLIS

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) BOUCHERON HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUCHERON HOLDING domicilié(e) ayant son siège 26 place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 034 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUTRON Avocat à la Cour - France.

La marque SOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIS est expirée depuis le 7 octobre 2009.

BOUCHERON HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES SYMBOLIQUES DE BOUCHERON , NOT BOURGEOIS , BOUCHE D'INCENDIE , MyQuatre , Hands of Light , QUATRE , Rêves d'Ailleurs , , B


BOUCHERON HOLDING, Société Anonyme - ayant son siège 26 place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 572034932


Philippe BOUTRON Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352883 - Publication au BOPI 2002-09-04

Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352885 - Publication au BOPI 2002-09-04

Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352884 - Publication au BOPI 2002-09-04

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie) , boucles d'oreilles, broches (bijouterie) , vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.