Déposée le 28 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) BOUCHERON HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOT BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUCHERON HOLDING domicilié(e) 26 place Vendôme,75001 Paris - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 034 932 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUTRON DS AVOCATS domicilié(e) 46 Rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque NOT BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :