BOUCHERIES ANDRE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3774691
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
Présentation de la marque COEUR DE VIANDE
Déposée le 15 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCHERIES ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COEUR DE VIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCHERIES ANDRE domicilié(e) 2 avenue du Loup Pendu - 69140 - RILLEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 522 341 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque COEUR DE VIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUCHERIES ANDRE, Société à Responsabilité Limitée - 2 avenue du Loup Pendu - 69140 - RILLEUX LA PAPE - France - SIREN 332522341
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569201 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07
Errata de l'enregistrement - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; charcuterie et salaisons ; plats préparés et mets à base de poisson, fruits, légumes, lait et produits laitiers.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, plats préparés et mets à base de céréales, pâtes alimentaires ; pain, pâtisserie, chocolaterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; aromates (autres que les huiles essentielles), assaisonnements, pizzas, quiches, sandwiches, sauces à salade, jus de viandes (sauces).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'organisation de manifestations à but commerciaux ou de publicité en matière culinaire et d'art de vivre ; services de promotion du développement durable et de la valorisation de la consommation des produits alimentaires ; aide à la gestion des affaires commerciales par la mise en relation de producteurs et artisans locaux avec les consommateurs ; services de vente au détail et rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits (à l'exclusion de leur transport), à savoir : produits de presse, produits de l'imprimerie, imprimés, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, livres ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; charcuterie et salaisons ; plats préparés et mets à base de viande, volaille, gibier, poisson, fruits, légumes, lait et produits laitiers ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas, quiches, sandwiches, sauces à salade, jus de viandes (sauces) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs – afin de permettre à des clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand magasin, ainsi que par catalogue de commande par correspondance ou sur un site Web de l'Internet.
Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de manifestations à but culturel ou éducatif en matière culinaire et d'art de vivre ; cours de cuisine et d'oenologie, ateliers de formation au goût ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; services de bars.
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