Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YVES CHAUSSET
Numéro de dépôt :
1206971
Date de dépôt :
10/05/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
10/05/1992
Présentation de la marque YVES CHAUSSET
Déposée le 10 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCHERIE ET CHARCUTERIE DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « YVES CHAUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YVES CHAUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES CHAUSSET est expirée depuis le 10 mai 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44