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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCHERIE DE LA MOTTE
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PORC DE HAUTE-SAÔNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC DE HAUTE-SAÔNE
BOUCHERIE DE LA MOTTE, SARL

Numéro de dépôt :
3996805
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
PORC DE HAUTE-SAÔNE de BOUCHERIE DE LA MOTTE

Présentation de la marque PORC DE HAUTE-SAÔNE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCHERIE DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORC DE HAUTE-SAÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCHERIE DE LA MOTTE domicilié(e) 4 Chemin bois Mourlot - 70000 - PUSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 331 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Abattoir de la Motte, M. David Courtoy domicilié(e) 4 Chemin bois Mourlot - 70000 - Pusey - France.

La marque PORC DE HAUTE-SAÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC DE HAUTE-SAÔNE est expirée depuis le 10 avril 2023.


BOUCHERIE DE LA MOTTE, SARL - 4 Chemin bois Mourlot - 70000 - PUSEY - France - SIREN 539331702


Sarl Abattoir de la Motte, M. David Courtoy - 4 Chemin bois Mourlot - 70000 - Pusey - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Animaux vivants.