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Marques déposées par BOUCHER Yvan
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SUBTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBTIL
BOUCHER Yvan

Numéro de dépôt :
94524049
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque SUBTIL

Déposée le 10 juin 1994 par BOUCHER Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est BOUCHER Yvan, domicilié(e) 1219 DeLACROIX, BOISBRIAND, QUEBEC CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Vincent ASSELINEAU Avocat à la Cour - France.

La marque SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTIL est expirée depuis le 10 juin 2004.


BOUCHER Yvan - 1219 DeLACROIX, BOISBRIAND, QUEBEC CANADA - Canada


Maître Vincent ASSELINEAU Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

- Vêtements, chaussures chapellerie - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].